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L’ABC pour Acquérir un Bien Immeuble aux Etats-Unis

La Rédaction décembre 16, 2023

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a house with palm trees on the front in key west florida usa — Photo by Arian Fdez on Pexels.com

Un appartement ou un pavillon en Floride, c’est le rêve américain pour beaucoup qu’ils soient déjà résidents aux Etats-Unis ou bien à l’étranger. Pour ceux qui n’ont pas encore eu l’expérience d’acheteur un bien immeuble en Floride ou aux USA ,il y a des différences légales et dans les pratiques entre les différents Etats, voici un ABC de l’acquisition d’un bien immeuble aux USA.

David Willig — par David S. Willig, avocat à Paris et à Miami – Notaire

Assurance-Titre. L’assurance-titre, en anglais « Title Insurance », qu’est-ce que c’est que ça? C’est une question que se posent surtout des acheteurs européens lors de la première acquisition aux USA. “Title insurance” est une forme d’assurance pour couvrir un “sinistre,” en l’occasion, a titre d’exemple, une charge qui pèse sur un bien qui n’a pas été détectée avant la conclusion formelle de l’achat. Cette notion de “title insurance” n’existe pas en France, ni généralement en Europe, ni en Amérique du Sud. Typiquement, dans ces endroits, on dit que c’est le notaire qui joue le rôle de “title insurance.”. Pourtant, c’est une pratique très répandue aux USA, et spécifiquement en Floride.

Broker. Un « broker » en américain c’est un agent immobilier qui peut gagner du temps pour vous. Face au grand nombre de courtiers immobiliers, sans doute, un acheteur peut se poser la question : y a-t-il vraiment besoin d’un agent immobilier ? Ce n’est pas obligatoire, mais un bon agent immobilier peut vous faire gagner du temps, que vous soyez vendeur ou acquéreur, et pourrait avoir d’autres contacts utiles pour faciliter votre acquisition. La commission est typiquement payée par le vendeur, donc, cela ne coute rien si vous êtes l’acheteur.

Création d’une “LLC” pour l’acquisition. Les acheteurs, des USA ou de l’étranger, apprennent souvent qu’il faut une LLC, une “Limited Liability Company” pour faire une acquisition immobilière. La LLC est une forme de personne morale, qui peut servir comme une couche de protection pour la responsabilité une personne s’il arrive quelque chose dans la maison ou l’appartement. L’assurance constitue une autre couche de protection, mais même s’il n’existe pas 36 formes de « personnes morales », le choix d’une LLC peut être utile. Cependant, cela ne veut pas dire pour autant qu’il y a une solution définitive qui puisse servir à tout le monde de la même manière. Il peut exister d’autres considérations quant à la constitution d’une personne morale afin de détenir le bien immobilier. Alors, il faut examiner la situation précise de l’acquéreur afin de dresser une solution faite sur mesure.

Evidemment, il y a suffisamment de vocabulaire de l’immobilier pour représenter toutes les lettres de l’alphabet dans ce dictionnaire. Ceci dit, il est vrai que l’acquisition d’un bien immobilier implique typiquement un investissement relativement important. Elle n’est pas à prendre à la légère, et il est à conseiller de toujours vous faire accompagner d’un professionnel, de l’immobilier si vous souhaitez, mais un professionnel de droit, aussi.

Si vous avez des questions concernant une acquisition immobilière, qu’elle soit passée ou prévue pour l’avenir, il vaut mieux chercher cet accompagnement en amont, plutôt qu’en aval. Me. David S. WILLIG, 305-860-1881, reste à votre disposition pour répondre a toutes vos questions sur l’immobilier.