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Les Successions et l’optimisation fiscale en 2023 aux USA

L’être humain est acquéreur de biens matériels, y compris les personnes qui rejettent largement le matérialisme, car il y a un minimum d’objets matériels indispensables, même si on se limite aux habits et autres nécessités de base.

Certaines personnes aiment acquérir, sachant que la plupart des biens matériels ne peuvent pas accompagner son propriétaire lors de la dématérialisation définitive que signifie la fin de la vie d’un individu. Pourtant, on acquiert, mais on essaie également de préserver. Cela rend plus vraisemblable la possibilité d’une somme restante à la suite du décès, mais aussi la possibilité qu’une partie de cette somme soit taxée.

La notion de préservation donne lieu à la notion « d’optimisation fiscale » en matière de successions afin de transmettre ce qui a été préservé au-delà de la vie de son propriétaire. Aux USA tout un secteur d’activité professionnelle est consacré à éviter la transmission de biens par les procédures judiciaires de «probate» de la tradition anglo-américaine.

Cette idée d’organiser le patrimoine pour faciliter la transmission des biens en même temps que de réduire l’imposition – le « estate planning » en anglais – fait partie depuis longtemps de l’optimisation fiscale.  Et tout comme l’optimisation fiscale pour minimiser le montant des impôts sur le revenu, l’optimisation fiscale successorale peut être pratiquée sur le plan national, voire international.

Dans le cadre de l’optimisation fiscale des successions, ce n’est pas seulement les lois fiscales qu’il faut prendre en compte, mais aussi les règles du droit qui vont déterminer la répartition – pour cause de mort – des biens du défunt.

Les successions sont rarement très simples s’il n’y pas eu des préparatifs au préalable. Pour les successions internationales, c’est à dire là où des biens dépendent de différentes juridictions complètement souveraines, c’est encore plus complexe.

Parmi nos amis récemment arrivés aux USA avec l’intention d’y rester longtemps et la volonté d’acquérir des biens, un outil important pour conserver ce qui est acquis est l’obtention de la nationalité américaine, ou bien la résidence permanente, ladite « green card ». Un avantage direct est que le plafond d’abattement des impôts lié à la succession aux Etats-Unis est beaucoup moins généreux pour les non-résidents… et c’est d’un ordre de grandeur très significatif.  Vos proches survivants vous en remercieront !

Si vous avez une question ou un doute sur une question de succession, future ou actuelle, ainsi que la possibilité d’obtenir une « Green Card » ou la nationalité américaine. Me. David S. Willig et son cabinet sont à votre disposition. Appelez au cabinet principal situé à Miami, 1-305-860-1881.


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