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L’Optimisation du Patrimoine aux Etats-Unis (Chronique « Vos Droits aux USA » de David S. Willig)

La Rédaction janvier 30, 2020

1 2 minutes de lecture

On parle souvent ces jours-ci d’optimisation dans le cadre du patrimoine. Certes, il est inhérent à la nature humaine de vouloir optimiser, de faire mieux, au lieu d’empirer les choses.

David Willig — par David S. Willig, avocat à Paris et à Miami – Notaire

Pourtant, ne rien faire, l’inertie, peut empirer les choses. L’optimisation n’arrive jamais par accident, mais par une analyse détaillée de la situation actuelle et les changements imminents attendus, dans le cadre de l’effet désiré par les parties intéressées.

L’optimisation sera réalisée par la mise en œuvre de démarches dont la recommandation a été dégagée par l’analyse qui lui précède.

Dans le cadre du patrimoine, l’optimisation ne consiste pas en une seule chose ou une seule démarche à réaliser. Tout dépend du type de patrimoine, mais aussi de l’objectif du propriétaire de ce patrimoine.

Dans un premier temps, une manière d’optimiser un patrimoine est d’arranger le rendement maximal du capital que le patrimoine peut représenter. Là, encore, cela dépend de la composition des biens : un pavillon peut aussi bien servir à loger la famille que pour une recette de loyers.

Si l’optimisation fiscale sur le plan national est déjà complexe, que signifie, donc, l’optimisation fiscale à l’échelle internationale ? Il existe un délire de choix entre les régimes matrimoniaux, les donations, les testaments, les contrats, les polices d’assurance, les trusts, les fondations.

Tout est magnifié à l’échelle internationale. Non seulement faut-il examiner des possibilités hors du cadre de la loi nationale, mais il faut comparer pour déterminer si l’effet de l’un ou de l’autre sera différent.

Et, en parallèle de l’optimisation du rendement du patrimoine, vous avez l’optimisation fiscale. Cette optimisation vise à minimiser le fardeau fiscal sur les rentes produites par les biens du patrimoine.

Une autre perspective de l’optimisation du patrimoine est d’arranger la protection ou la préservation des biens qui le composent. En Floride, l’un des outils le plus précieux pour optimiser la préservation des biens, c’est la protection dudit « homestead » accordée par la constitution de l’Etat.

En dernier lieu, il y a l’optimisation successorale qui, elle, vise à la fois la préservation des biens afin de pouvoir les transmettre aux survivants du propriétaire à la suite de son décès, ainsi que l’optimisation fiscale de la succession afin de réduire la somme due à titre d’impôts ou de droits de mutation.

La notion de « estate planning » fait partie depuis longtemps de l’optimisation fiscale. Et tout comme l’optimisation fiscale pour minimiser le montant des impôts sur le revenu. L’optimisation fiscale successorale peut être pratiquée sur le plan national, ainsi que sur le plan international.

Dans le cadre de l’optimisation fiscale des successions, ce n’est pas seulement les lois fiscales qu’il faut prendre en compte. Il faut aussi surveiller les règles du droit international privé pour déterminer quelle loi va régir la distribution, pour cause de mort, des biens du défunt.

Si vous souhaitez optimiser votre situation patrimoniale ou successorale, avec une attention individualisée et détaillée, Me. David S. WILLIG reste à votre disposition.